Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par Centre Européen d'Etude du Diabète (C.E.E.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CEED FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est Centre Européen d'Etude du Diabète (C.E.E.D.) domicilié(e) Boulevard René Leriche - 67200 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Laurence DREYFUSS-BECHMANN domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67013 - Strasbourg Cedex - France.
La marque CEED FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Européen d'Etude du Diabète (C.E.E.D.) - Boulevard René Leriche - 67200 - STRASBOURG - France
FIDAL, Madame Laurence DREYFUSS-BECHMANN - 9 Avenue de l'Europe - 67013 - Strasbourg Cedex - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Médicaments pour la médecine humaine ; Substances diététiques à usage médical ; Sucres à usage medical ;
Appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques et numériques; disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux utilisables pour le traitement du diabète; appareils pour le diagnostic à usage médical; appareils pour l'analyse à usage médical; pompes à insuline ;
Produits pour l'imprimerie, à savoir livres, brochures, revues, dépliants, prospectus, affiches, journaux, périodiques, manuels, matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ; articles de papeterie ;
Messagerie électronique, transmission de messages, et ou d'images, assistés par ordinateur; services de fourniture d'accès à des informations en lignes par l'intermédiaire d'une base de données informatiques ou télématiques, ou du réseau Internet ;
Services d'éducation et de formation ; enseignement par correspondance ; informations en matière d'éducation et de formation, organisation et conduite de concours dans le domaine de l'éducation et de la formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'éducation et de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition et de publication de livres, de manuels et de périodiques ; services de prêt de livres et de périodiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à but culturel, éducatif ou médical ; publications de textes autres que des textes publicitaires ;
Recherches scientifiques à usage médical dans le domaine du diabète, du dépistage du diabète; expertise médicale.
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